La société
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Société FABRE
2603 Avenue des moulins 34080 MONTPELLIER
SARL au capital de 12 000€
SIREN : 448 817 445 - RC : n° 2003 B 885 - No TVA: FR 03 448 817 445
L'adresse postale
BOTTY.FR CHAUSSURES
BP 3049
34034 MONTPELLIER CEDEX 1
Téléphone : 04 67 70 46 05
Adresse mail : info@botty.fr
Les Produits
Les présentes conditions générales de vente s'appliquent aux chaussures présentées sur le site
www.botty.fr .
Les caractéristiques essentielles des chaussures proposées à la vente, sont présentées sur chaque
page " produit " de notre site aux descriptifs et expositions les plus précis possibles. Les photos
présentées ne sont pas contractuelles étant donné les variations de couleurs, et aussi selon les
écrans.
Les prix de vente et les modalités de commande
Le prix des articles est en EUROS (€) et les prix de vente sont TTC en tenant compte du taux de TVA
en vigueur et applicable le jour de la commande.
BOTTY.FR se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Les articles restent la propriété de
www.botty.fr jusqu'au paiement complet du prix de l'article.
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dans votre panier vous indiquez le pays de destination ,le mode de livraison ainsi que son
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droit aux opérations commerciales (ventes privées etc...).
La préparation et l'expédition
Votre commande sera préparée avec toute notre meilleure attention.
Si l'article sélectionné est disponible nous vous le préparons dans un délai de 24H à 48H en jours
ouvrés.
S' il y a une rupture de stock nous vous adressons un mail et vous remboursons immédiatement ( pour
les Week end et jours feriés compter 24h à 48h)
La livraison est par Colissimo
Un numéro de Colissimo permettant de suivre le colis vous est attribué.
Vos
articles sont livrés par la poste en "colissimo suivi". Vous pouvez suivre votre colis en
allant sur mon compte et ensuite suivi de commande.
Le délai de livraison par la Poste est de 48 heures (après expédition), délai indicatif en jours
ouvrables pour les envois en France Métropolitaine .
Nous nous efforcerons de vous expédier
votre commande au plus vite et nous vous informerons par mail de la date exacte de l'expédition.
Nous vous demandons de bien vouloir vérifier l'état de votre colis au moment de la livraison.
Aucune réclamation ne pourra être pris en compte aprés signature et acceptation du colis par
contre l’article L133-3 du code du commerce prévoit que vous disposez d’un délai de 3 jours pour
faire connaître vos griefs au transporteur.
Lors d'une réclamation les services postaux effectuent des recherches dont le délai ne peut excéder
8 semaines.
Si la Poste déclare le colis perdu nous nous engageons à rembourser la commande en question.
Il n'y a pas de retours gratuits sur les articles commandés et livrés par So Colissimo, La
Poste à domicile ou en point relais de la Poste.
Colissimo en détail
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Chez le commerçant de votre choix en France Métropolitaine
- Lors de votre commande en ligne,vous choisissez le commerçant où vous souhaitez être
livré : près de chez vous, de votre lieu de travail, de vacances...
- Vous recevez un email vous informant que votre colis est disponible, vous l'imprimez.
- Vous récupèrez votre colis chez votre commerçant, muni de votre email et de votre pièce
d'identité.
-
À votre domicile en France Métropolitaine
- Vous recevez un email vous informant du jour de livraison 24h à l'avance.
- Votre colis vous est remis en main propre ou dans votre boîte aux lettres entre 8h et
13h.
- Si vous êtes absent ou que la taille de votre colis ne permet pas une remise en boîte
aux lettres, il sera déposé dans votre bureau de poste et restera à votre disposition
pendant 10 jours.
-
Dans votre bureau de poste en France Métropolitaine
- Vous choisissez le bureau de poste où vous souhaitez être livré, lors de votre commande
en ligne.
- Vous recevez un email et un sms vous informant que votre colis est disponible.
- Vous récupèrez votre colis dans votre bureau de poste, muni de votre bon de retrait ou
de votre sms et de votre pièce d'identité.
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Dans votre espace Cityssimo (Paris, Île de France, Lyon, Lille, Aix en Provence, Nantes)
Un espace Cityssimo est un site de retrait automatique de colis accessible 7j/7 et
24h/24 ( sauf espaces soumis aux horaires d'ouverture des galeries marchandes )
- Vous recevez un email et un sms vous informant de la disponibilité de votre colis et des codes
de retrait dans l'automate.
- Vous récupérez votre colis dans votre espace Cityssimo au moment où ça vous arrange.
La livraison est par Mondial Relay
Vous choisissez le commerçant ,dans une liste reprenant les points relais, où vous souhaitez être
livré, qui sera votre adresse dite"de livraison": près de chez vous, de votre lieu de travail, de
vacances...
Un numéro d'identification permettant de suivre le colis vous est attribué. Vos articles sont livrés
dans le point relais que vous avez indiqué .Vous pouvez suivre votre colis en allant sur mon compte
et ensuite suivi de commande ou en allant sur le site de MONDIAL RELAY. Il y a une traçabilité
totale par un suivi sur le site de Mondial Relay 24h/24h.
Le délai de livraison indiqué est de 3 à 6 jours (délai non garanti). Nous nous efforcerons de vous
expédier votre commande au plus vite et vous informerons par mail de la date exacte de l'expédition.
Vous recevrez un e.mail et un SMS ,ou un message vocal vous informant de la mise à disposition du
colis dans le point relais et un rappel vous sera envoyé au bout de 6 jours.
Votre colis vous sera remis contre signature électronique et de votre pièce d'identité.
Nous vous
demandons de bien vouloir verifier l'état de votre colis au moment de la livraison.
Aucune réclamation ne pourra être pris en compte aprés signature électronique et acceptation du colis
par contre l’article L133-3 du code du commerce prévoit que vous disposez d’un délai de 3 jours pour
faire connaître vos griefs au transporteur.
Les colis peuvent rester 14 jours à disposition en Point Relais.
Pas de retours gratuits sur les articles en soldes, ventes privées, bons plans, promotions Noël,
anniversaire et déstockages. Livré avec Mondial Relay
.
Le retrait en magasin BOTTY
Vous choisissez de retirer gratuitement votre commande dans l’un de nos points de vente BOTTY, à
l’adresse indiquée lors de votre sélection.
Le retrait de la commande, par le client dans le
point de vente sélectionné, est dans un délai de 48 heures ouvrables ou 2 à 4 jours ouvrés.
Dans tous les cas, vous serez averti par mail, lorsque votre commande sera disponible en magasin
(avec la facture en pièce jointe).
Pour le retrait de votre commande dans l’un des points de vente BOTTY, vous devrez vous présenter à la caisse avec votre facture et muni de votre pièce
d’identité.
Vous signerez un récépissé de réception avant de vous remettre votre
commande. Vous avez 15 jours pour retirer votre commande dans le point de vente choisi.
Dans tous les cas pour les retraits des colis dans les points relais, So Colissimo et Mondial
Relay ,comme les magasins BOTTY, une pièce d'identité en vigueur sera exigée.
Les Retours sont gratuits si vous avez choisi la livraison en boutique.
Les Modes et Coûts de livraison
Deux modes de livraison : En point relais où a domicile
LIVRAISON UNIQUEMENT EN FRANCE METROPOLITAINE
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En point relais
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A domicile
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France métropolitaine
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Mondial Relay
* Pour les articles en soldes,ventes privées, bons plans, promotions
Noël, anniversaire et déstockages, livraison gratuite/Retour à
votre charge.
-
So Colissimo, La Poste
Pour les articles en tarif normal, soldes,ventes privées, bons
plans, promotions Noël, anniversaire et déstockages, retour à votre
charge.
|
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Colissimo, La Poste
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Delais
48h à compter de la date d'expédition délai indicatif en
jours ouvrables
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Tarif
Coût 5€ Pour toute commande / Retour à votre
charge. Mais nous vous rembourserons l'article
ainsi que les frais de port de l'aller.
Pour les articles en tarif normal, soldes,ventes privées, bons
plans, promotions Noël,anniversaire et déstockages, retour à votre
charge.
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Les Conditions légales de livraison
Selon l’article L133-3 du code du commerce prévoit que vous disposez d’un délai de 3 jours
pour faire connaître vos griefs au transporteur.
En effet le texte précise « la réception des objets transportés éteint toute action contre le
voiturier pour avarie ou perte partielle si dans les trois (3) jours non compris les jours
fériés, qui suivent celui de cette réception, le destinataire n’a pas notifié au voiturier
,par acte extra judiciaire ou par lettre recommandée sa protestation motivée.
En cas de retard d’expédition et selon les articles L 216-1/L 216-2 / L 216-3 et suivants du
Code de la Consommation, en cas de retard dans la livraison à la date ou dans le délai
prévu, ou à défaut au plus tard trente jours après la commande, le client peut résoudre le
contrat par lettre recommandée avec avis de réception ou par un écrit sur un support
durable, si après avoir enjoint la Société Fabre botty.fr d’effectuer la livraison dans un
délai supplémentaire raisonnable, cette dernière ne s’est pas exécutée.
En cas de résolution de la commande par le client, la Société Fabre botty.fr procédera au
remboursement la totalité des sommes versées au plus tard dans les 14 jours suivant la date
à laquelle le contrat a été dénoncé.
Les retours
Le retour gratuit en Point Relais uniquement par MONDIAL RELAY si livré avec
MONDIAL RELAY.
Pour un retour gratuit, pour les ARTICLES à TARIF NORMAL, il
sera pris en intégralité par BOTTY.FR, s’il est effectué par MONDIAL RELAY pour une commande
supérieure à 59€ (prix des chaussures), dans la limite d’un seul retour.
Pour un second
retour de cette commande les frais seront à votre charge.
Nous vous adresserons un
numéro de retour par mail et en pièce jointe l'étiquette du retour unique fournie par
BOTTY.FR.
Pas de retours gratuits sur les articles en soldes, ventes privées, bons plans,
promotions Noël, anniversaire et déstockages.
Il n'y a pas de retours gratuits sur
les articles commandés et livrés par So Colissimo, La Poste à domicile ou en
point relais de la Poste.
Les Retours sont gratuits si vous avez choisi la livraison en boutique.
BOTTY.FR vous échange ou vous rembourse un article s'il ne vous donne pas entière
satisfaction. Vous disposez d'un délai de réflexion de 30 jours à compter du
lendemain de la livraison pour nous retourner les articles à tarif normal. Pour les
articles vendus en solde, ventes privées, bons plans, promotions anniversaire et
déstockages ce délai est de 14 jours.
Tout échange ou retour doit faire l'objet d'une demande à partir de la rubrique " suivi de commande " du site BOTTY.FR
ensuite vous aller sur la rubrique "ECHANGE ET RETOUR" pour accéder à la liste de
vos commande et vous cliquer sur "AFFICHER", ensuite sur la rubrique" DEMANDER UN
RETOUR" et vous remplissez la partie "Motif du retour" et indiquez votre souhait
dans la rubrique "Précisions",et dans le cas d'échange il est souhaitable que vous
mentionniez la référence de l'article ou la pointure sélectionnée.
Vous recevrez un mail de confirmation de la disponibilité ou non de l'article. Nous
vous adresserons un numéro de retour par mail, dans la journée pour les jours
ouvrés. Dès réception de votre colis, nous traiterons le retour. Il est
indispensable de joindre au colis la facture ou le bon de retour.
Deux possibilités :
- L'article est plus cher, il faudra joindre un chèque de
la différence (à l'interieur de votre retour avec la facture initiale ou le bon
de retour).
- L'article est au même prix, pas de problème.
Dans tous les cas les frais de retour seront gratuits s’il est effectué par
Mondial Relay (pour une commande superieure à 59€ sauf sur les
artiles en bon plan, promotions, ventes privées, et soldes) et les frais de
réexpédition seront offerts.
A réception du colis , la société BOTTY.FR jugera du parfait état de la marchandise
retournée.
Les articles doivent être rendus neufs, non portés et complets et dans leur emballage
d'origine.
Aucun retour ou échange ne sera accepté si le (ou) les articles retournés ont été
visiblement portés ou endommagés, les rendant impropres à la vente.
Si le retour
ou l'échange est refusé par la société BOTTY.FR , le (ou) les articles seront alors
retournés au client sans que celui-ci puisse exiger une quelconque compensation ou
droit au remboursement , à l'exception de l'exercice ultérieur de ses droits à
garantie sur les marchandises vendues.
Les photos des articles ne sont pas contractuelles car il peut y avoir des nuances
de couleurs suivant la qualité de l'éclairage, il est donc indiqué dans la fiche
article le code et libellé couleur du fabricant dans les rubriques descriptions et
caractéristiques.
Droit de rétraction
En application des dispositions de l’article L 121.21 et suivant du Code de la
Consommation, vous disposez d’un délai de rétractation de 14 jours à compter de la
réception de vos produits, pour exercer votre droit de rétractation, sans avoir à
justifier de motifs ni à payer de pénalité.
Vous pouvez également exercer votre droit de rétractation, dés la validation de la
commande et au plus tard dans le délai de 14 jours à compter de la réception de la
commande.
Les produits retournés doivent être neufs et non utilisés, ils sont à effectuer dans
leur emballage d’origine et complets.
Tout dommage subi par le produit peut être de nature à faire échec au droit de
rétractation.
En notifiant à BOTTY.FR votre décision de rétractation du présent contrat au moyen
d'une déclaration dénuée d'ambiguïté (par exemple, lettre envoyée par la poste, fax,
email). Vous pouvez utiliser le modèle de formulaire de rétractation ci-dessous mais
ce n'est pas obligatoire : Télécharger le formulaire ici (Veuillez compléter et
renvoyer ce formulaire uniquement si vous souhaitez vous rétracter du contrat).
Le code de la consommation prévoit :
Conformément aux dispositions de l’article L.221-18 du Code de la Consommation, le
CLIENT dispose de quatorze (14) jours pour exercer son droit de rétractation et d'un
contrat conclu à distance (l’article L.221-23 à L.221-25).
Le délai mentionné au premier alinéas court à compter du jour :
de la conclusion du contrat ;
de la réception du bien (l’article L.221-4).
Conformément aux dispositions de l’article L.221-5 du Code de la Consommation
Préalablement à la conclusion d'un contrat de vente, le professionnel communique au
consommateur les informations par lesquelles celui ci a le droit de rétractation
ainsi que le formulaire type de rétractation ainsi que les articles L.221-3 et
l'annexe à l'article R.221-1 repris ci dessous.
MODÈLE DE FORMULAIRE DE RÉTRACTATION
(veuillez compléter et renvoyer le présent formulaire uniquement si vous souhaitez vous
rétracter du contrat)
Par courrier à l'attention de BOTTY.FR Chaussures 2603, avenue des Moulins 340080
MONTPELLIER
Je/Nous (*) vous notifie/notifions (*) par la présente ma/notre (*) rétractation du
contrat portant sur la vente du bien (*)
ci-dessous:
Commandé le (*)/reçu le (*):
Nom du (des) consommateur(s):
Adresse du (des) consommateur(s):
Signature du (des) consommateur(s) (uniquement en cas de notification du présent
formulaire sur papier):
Date:
(*) rayez la mention inutile.
Les remboursements
Pas d'avoirs en compte, remboursement immédiat (avec une demande écrite de votre
part).
Si l'article ne vous convient pas, dès réception de votre retour, nous vous
rembourserons l'article ainsi que les frais de port de l'aller si vous en avez eu
lors de la commande, par le mode de paiement :
- Si votre règlement a été effectué par carte bleue, un
remboursement par CB sera réalisé sur votre compte carte bancaire de votre
banque sous 24 à 48h.
- Si votre règlement a été effectué par Paypal, un
remboursement par Paypal sera réalise sur votre compte Paypal
sous 24 à 48h.
- Si votre règlement a été effectué par chèque, un
remboursement sera réalisé par un chèque du montant correspondant qui vous sera
adressé sous 24à 48h.
- Si votre règlement a été effectué avec des chèques
Cadhoc, un remboursement sera réalisé par un chèque du montant
correspondant qui vous sera adressé sous 24 à 48h.
Si la paire demandée en échange est plus chère, vous devrez joindre un chèque du
montant de la différence entre la paire de la commande d'origine et celle demandée
en échange.
En revanche si le client choisi une paire d'un montant inférieur à
celle de sa commande,BOTTY.fr remboursera la différence (par le même mode de
paiement) entre la paire de la commande et celle demandée en échange.
Les règlements
-
Par carte bancaire : Carte Bleue, Visa, Euro Card, Master Card.
Vous avez terminé votre achat dans le panier et votre commande et renseigné
tous les champs.
Vous allez être redirigé à un site "HTTPS" au paiement
sécurisé de La Banque Populaire géré par le service
Cyberplus Paiement 24 heures sur 24, 7 jours sur 7.
Cyberplus Paiement est la solution d'encaissement en ligne distribuée par la
banque Populaire. L'offre cyberplus paiement s'appuie sur la plate-forme
technique SystemPay, développée dans le cadre d'un partenariat entre Natixis
Paiement et LyraNetwork.
La Banque Populaire gère la
sécurité des échanges s'assure de la protection des secrets.
Le système 3DSECURE que BOTTY.FR vous propose,renforce la
sécurité de vos règlements.
Comment procéder :
Vous arrivez sur le site sécurisé HTTPS de la Banque Populaire qui vous
demande vos coordonnées bancaires.
Et vous redirige sur le site de votre banque "HTTPS" en
3DSECURE, qui va vous adresser un code de confirmation par
SMS, code à usage unique sur votre portable, ou par email.
Une fois tout
validé vous recevrez un mail de confirmation de la banque validant votre
transaction. Et BOTTY.FR vous confirme lui aussi l'enregistrement du
paiement de votre commande.
Par contre nous n'acceptons pas de règlements CB par téléphone pour des
raisons de confidentialité et de sécurité réciproque.
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Le Paiement 3 FOIS SANS FRAIS et sans frais de dossier
Pour un Minimum d'achat de 80€ se répartissant de la façon suivante: 50%
première échéance et 25% un mois aprés et 25% deux mois aprés.
Vous avez
terminé votre achat dans le panier et votre commande et renseigné tous les
champs.
Vous allez être redirigé à un site "HTTPS" au paiement sécurisé
de La Banque Populaire géré par le service
Cyberplus Paiement 24 heures sur 24, 7 jours sur 7.
Cyberplus Paiement est la solution d'encaissement en
ligne distribuée par La Banque Populaire. L'offre cyberplus
paiement s'appuie sur la plate-forme technique SystemPay,développée dans le
cadre d'un partenariat entre Natixis Paiement et
LyraNetwork.
La Banque Populaire gère la sécurité des échanges s'assure
de la protection des secrets. Le système 3DSECURE que
BOTTY.FR vous propose, renforce la sécurité de vos règlements .
Comment procéder :
Vous arrivez sur le site sécurisé HTTPS de la Banque Populaire qui vous
demande vos coordonnées bancaires.
Et vous redirige sur le site de votre banque "HTTPS" en
3DSECURE, qui va vous adresser un code de confirmation par
SMS, code à usage unique sur votre portable, ou par email.
Une fois tout
validé vous recevrez un mail de confirmation de la banque validant votre
transaction. Et BOTTY.FR vous confirme lui aussi l'enregistrement du
paiement de votre commande.
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Le Paiement par American Express
Vous avez terminé votre achat dans le panier et votre commande et renseigné
tous les champs.
Vous allez être redirigé à un site "HTTPS" au paiement
sécurisé de La Banque Populaire géré par le service
Cyberplus Paiement 24 heures sur 24, 7 jours sur 7.
Cyberplus Paiement est la solution d'encaissement en
ligne distribuée par La Banque Populaire. L'offre cyberplus
paiement s'appuie sur la plate-forme technique SystemPay,développée dans le
cadre d'un partenariat entre Natixis Paiement et
LyraNetwork.
La Banque Populaire gère la sécurité des échanges s'assure
de la protection des secrets. Le système 3DSECURE que
BOTTY.FR vous propose, renforce la sécurité de vos règlements .
Comment procéder :
Vous arrivez sur le site sécurisé HTTPS de la Banque Populaire qui vous
demande vos coordonnées bancaires.
Et vous redirige sur le site de votre banque "HTTPS" en
3DSECURE, qui va vous adresser un code de confirmation par
SMS, code à usage unique sur votre portable, ou par email.
Une fois tout
validé vous recevrez un mail de confirmation de la banque validant votre
transaction. Et BOTTY.FR vous confirme lui aussi l'enregistrement du
paiement de votre commande.
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Par chèque libellé en euros (€)
Vous recevrez par mail une confirmation de la réservation commande et ensuite
une validation de la disponibilité de l'article pour envoyer le règlement.
Veuillez nous faire parvenir votre chèque bancaire dans les meilleurs
délais. Les articles commandés sont réservés pendant 10 jours de la date de
commande.
Dès réception de votre chèque nous vous envoyons la commande.
Celui ci doit être émis sur un établissement bancaire domicilié en France
metropolitaine et à l'ordre de BOTTY.FR et merci d'indiquer au dos de
votre chèque le Numéro de votre commande ou de joindre l'imprimé de
votre commande
Adresser à : BOTTY.FR CHAUSSURES BP 3049 34034 MONTPELLIER CEDEX 1
Au terme de ce délai de 10 jours sans réception du chèque nous annulerons
votre commande. Si le chèque arrive aprés cette annulation nous reprendrons
contact avec vous pour repasser la commande si toutefois l'article est
indisponible ou si vous ne souhaitez pas commander nous vous restituerons le
chèque et les chèques Cadhoc.
-
Par Chèque Cadhoc
Vous recevrez par mail une confirmation de la réservation commande et ensuite
une validation de la disponibilité de l'article pour envoyer le règlement.
Veuillez nous faire parvenir votre chèque bancaire dans les meilleurs
délais. Les articles commandés sont réservés pendant 10 jours de la date de
commande.
Dès réception de vos chèques Cadhoc avec le
chèque bancaire du complément pour l'arrondissement, nous vous enverrons la
commande.
Envoyer vos chèques Cadhoc avec un chèque bancaire du
complément de la somme, sur un établissement bancaire domicilié en France
metropolitaine et à l'ordre de BOTTY.FR et merci d'indiquer au dos de
votre chèque le Numéro de votre commande ou de joindre l'imprimé de
votre commande.
Adresser à : BOTTY.FR CHAUSSURES BP 3049 34034 MONTPELLIER CEDEX 1
Au terme de ce délai de 10 jours sans réception du chèque nous annulerons
votre commande. Si le chèque arrive aprés cette annulation nous reprendrons
contact avec vous pour repasser la commande si toutefois l'article est
indisponible ou si vous ne souhaitez pas commander nous vous restituerons le
chèque et les chèques Cadhoc.
-
Par virement
Vous choisissez le paiement virement lors de votre commande.
Vous
recevrez par mail une confirmation de la réservation commande et ensuite une
validation de la disponibilité de l'article et les coordonnées pour
effectuer le virement.
Dès réception de votre virement nous vous
enverrons la commande. Au terme d'un delai de 10 jours sans réception de
votre virement nous annulerons votre commande.
Registre de l'éco organisme
Numéro d’identifiant unique IDU : FR215219_11DRKG
Les garanties légales
Lorsqu’il agit en garantie légale de conformité, le consommateur :
- bénéficie d’un délai de deux ans à compter de la
délivrance du bien pour agir ;
- peut choisir entre la réparation ou le remplacement
du bien, sous réserve des conditions de coût prévues par l’article L.217-9
du Code de la Consommation ;
- est dispensé de rapporter la preuve de l’existence
du défaut de conformité du bien durant les six mois suivant la délivrance du
bien. Ce délai est porté à vingt-quatre mois à compter du 18 mars 2016, sauf
pour les biens d’occasion.
Article L.217-4 du Code de la Consommation :
« Le vendeur livre un bien conforme au contrat et répond des défauts de conformité
existant lors de la délivrance.
Il répond également des défauts de conformité résultant de l'emballage, des
instructions de montage ou de l'installation lorsque celle-ci a été mise à sa charge
par le contrat ou a été réalisée sous sa responsabilité »
Article L.217-5 du Code de la Consommation :
« Le bien est conforme au contrat :
1° S'il est propre à l'usage habituellement attendu d'un bien semblable et, le cas
échéant :
- s'il correspond à la description donnée par le vendeur et possède les qualités que
celui-ci a présentées à l'acheteur sous forme d'échantillon ou de modèle ;
- s'il présente les qualités qu'un acheteur peut légitimement attendre eu égard aux
déclarations publiques faites par le vendeur, par le producteur ou par son
représentant, notamment dans la publicité ou l'étiquetage ;
2° Ou s'il présente les caractéristiques définies d'un commun accord par les parties
ou est propre à tout usage spécial recherché par l'acheteur, porté à la connaissance
du vendeur et que ce dernier a accepté ».
Article L.217-7 du Code de la Consommation :
« Les défauts de conformité qui apparaissent dans un délai de vingt-quatre mois à
partir de la délivrance du bien sont présumés exister au moment de la délivrance,
sauf preuve contraire.
Pour les biens vendus d'occasion, ce délai est fixé à six mois.
Le vendeur peut combattre cette présomption si celle-ci n'est pas compatible avec la
nature du bien ou le défaut de conformité invoqué ».
Article 1641 du Code Civil :
« Le vendeur est tenu de la garantie à raison des défauts cachés de la chose vendue
qui la rendent impropre à l'usage auquel on la destine, ou qui diminuent tellement
cet usage que l'acheteur ne l'aurait pas acquise, ou n'en aurait donné qu'un moindre
prix, s'il les avait connus ».
L'acheteur peut décider de mettre en œuvre la garantie des défauts cachés de la
chose vendue. Il a le choix entre la résolution de la vente ou une diminution du
prix.(conformément à l'article 1644 du code civil)
Si un litige survient, tout client peut adresser une demande écrite auprès de
Botty.fr , qui fera son maximum pour le résoudre. Si la tentative amiable de
résolution échoue, une demande auprès d’un médiateur devra être adressée dans un
délai d’un an à compter de la réclamation amiable. Le client pourra saisir, en
application des dispositions des articles L 152.1 et suivants du Code de la
Consommation, gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution
du litige qui l’opposerait à la Société FABRE.
La Société FABRE adhère à la Fédération nationale des détaillants en chaussures et
au service de la médiation.Le client peut également saisir la plateforme MEDICYS.
La juridiction
Les Tribunaux compétents en cas de litige seront ceux du ressort de MONTPELLIER,
Tribunaux du siège social de la Société FABRE Sarl où est formalisé le contrat entre
les parties.